Réussir la transmission de son élevage

Pour le cédant comme pour le repreneur, anticiper la transmission est un gage de réussite.

La réussite d’une transmission suppose de maîtriser plusieurs domaines : les autorisations administratives (contrôle des structures, …), la réglementation environnementale, les aides de la PAC et les DPB (Droits à Paiement de Base), les aspects juridiques et fiscaux sont autant de sujets à étudier avec précision, qui permettront de mettre en place une stratégie personnalisée. Ces approches peuvent prendre du temps et nécessitent une réflexion plusieurs années avant la vente.

Deux formules de transmission : la reprise de l’actif et la reprise de parts sociales.

Le choix entre la cession des actifs ou la cession des parts sociales dépend d’abord de la forme juridique du cédant. S’il est exploitant individuel, seule la cession d’actifs est possible. La décision va aussi être orientée par le profil du repreneur : première installation ou agrandissement ? La cession de parts sociales permet également la progressivité de la transmission, mais en pratique, c’est une solution peu retenue en dehors du cadre familial.

La fiscalité du cédant est un critère important à prendre en compte. En fonction de sa situation et des dispositifs d’exonération existants, l’impôt à payer par le cédant peut varier considérablement.

Enfin, la maîtrise du foncier est également à prendre en compte, les baux pouvant être détenus par le cédant lui-même ou sa société.

Le repreneur aura tout intérêt à faire connaître son choix à son banquier bien en amont de la date de cession. Car il sera généralement plus difficile pour la banque de prendre des garanties sur une reprise de parts sociales que sur une reprise d’actifs.

Compte tenu de l’enjeu et de la complexité de la cession, seule une anticipation bien en amont, permettra d’assurer la réussite de la transaction à la fois pour le cédant et le repreneur.